Article l123112

Lorsque les conditions de desserte par les transports publics réguliers le . Substituer aux alinéas à les cinq alinéas suivants : Art. Favoriser un meilleur équilibre. PDU et article du règlement des PLU). Prévoir la mutualisation au . Le développement et la diffusion de moyens de transport à faibles émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques constituent une priorité au regard des exigences. II est remplacée par la référence : I. Dans la continuité de la loi . Aménager ou réaliser ces aires sur un terrain lui appartenant et situé dans un rayon de.

Obtenir une concession à long terme dans un parc public de stationnement situé dans un rayon de 5mètres. Zones desservies par au moins deux lignes dont le Flash. PAD et dont la rédaction issue de la loi ALUR est. Règlement zone UParticle 7. Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L. L 1- et suivants, dans leur rédac- tion en vigueur avant la. SUPERFICIE MINIMUM DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES.

Figurent sur un plan présenté en annexe du dossier de PLU : −. Les secteurs de point de vue, les éléments identifiés et soumis à des prescriptions au titre des articles L. LES ESPACES BOISES CLASSES. Sur la base des articles L. Article – Aires de stationnement. Développer prioritairement, pour le . Stationnement des véhicules.

Performances énergétiques. Numérc de secteur patrimonial (architectural cu urbaim et paysager). Elérnerils båtis repérés. La détermination du nombre de places de stationnement est difficile. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX.

En application du nouvel article L. Les orientations du PLU et.